ETABLISSEMENTS MICHAUD ET CHAILLY (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3096538
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2011
Présentation de la marque MICHAUD CHAILLY
Déposée le 23 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MICHAUD ET CHAILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICHAUD CHAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MICHAUD ET CHAILLY domicilié(e) 21 rue Domer, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 416 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque MICHAUD CHAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MICHAUD ET CHAILLY (Société Anonyme) - 21 rue Domer, 69007 LYON - France - SIREN 319416939
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420382 - Publication au BOPI 2005-10-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Acier brut mi-ouvré, métaux durs bruts mi-ouvrés destinés à être usinés, boulonnerie, visserie métallique, tuyaux métalliques, vannes métalliques, autres que parties de machines, éléments d'assemblage métallique, raccords de graissage, raccords métalliques de tuyaux et de tuyauterie, raccords métalliques de câbles non électriques, raccords pour chaînes. Compteurs et compteurs totaliseurs, manomètres, instruments de mesure, raccords de lignes électriques. Matières plastiques mi-ouvrées, plastiques découpés pour usinage, articles d'étanchéité, à savoir bagues, anneaux, chevrons, presses, joints et garnitures d'étanchéité, mastic et pâte pour joints, tuyaux flexibles non métalliques, raccords non métalliques de tuyaux et de tuyauterie. Services de communications, à savoir : communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de messagerie en ligne, services d'échange électronique de données, transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques, et par le réseau Internet.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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